Résumé assurance FFBC
Assurance FFBC (assurances ARENA) - Fédération Francophone Belge du Cyclotourisme et du VTT
- Une assurance CLUB et ses dirigeants
- Une assurance INVIDUELLE (via le club) pour ses membres
Répond aux besoins du club de ses dirigeants et de ses membres lors de toute activité du club (sorties dominicales, sorties extérieures, autres organisations :Run&bike-Soirée photos-VPT-8H-Gentlemen-Souper-Grandes sorties, etc…)
MAIS en plus elle s’étend « HORS CLUB »
1) Assurance CLUB
Couvre le club et ses dirigeants en Responsabilité Civile et Défense en justice
Exemple :
- Lors de la Journée VPT sur le parcours VTT un petit pont de bois se brise => chute et blessures => RC interviendra.
- Incendie suite au BBQ et dégâts => RC interviendra…
2) Assurance MEMBRES
L’assurance membre est une formule INDIVIDUELLE
- RC (couvre les dommages qu’un membre pourrait causer à un tiers dans la pratique d’une activité reprise dans le contrat. Voir ci-après)
- Dommages corporels + indemnité décès + indemnité invalidité + perte de salaire (couvre les dommages personnels suite à un accident dans la pratique d’une activité reprise dans le contrat).
- Protection Juridique (défense en justice).
Une assurance individuelle => chaque membre est assuré individuellement.
=> La couverture n’est plus limitée aux activités du club ou dans un cadre club mais:
- A toute activité club ou hors club de cyclotourisme, VTT, Run&Bike, Jogging, Marche… ( sans oublier la trottinette, le skating, etc…). Le vélo avec « assistance électrique » (< ou =1000W) rentre dans la même définition.
- 24 h/24 du 1er janvier au 31 décembre.
- Partout dans le monde
CES TROIS POINTS S’ENTENDENT HORS COMPETITION
3) Formules proposées
- Une formule solo
- Une formule famille (= tous les habitants domiciliés sous le même toit »)
Exemple : X est affilié au club. Il a une épouse et 2 enfants non affiliés au club. En optant pour la formule « famille », il assure toute sa famille même si il reste seul affilié au Club.
4) Assurance « bénévoles »
Chaque club est responsable en vertu de la loi, des personnes impliquées dans son organisation.
Par organisation on entend les randonnées cyclotouristes ou VTT mais également les manifestations mises sur pied par le club (souper, Soirée photos, etc)
Cette police assurance couvre la RC et les Dommages corporels.
5) Assurance d’ « un jour »
Les membres d’« un jour » seront couverts durant la randonnée à laquelle ils s’inscrivent suivant les mêmes conditions que les affiliés à la FFBC, en RC et Dommages Corporels.
6) Période de couverture
- Du 1er janvier au 31 décembre
- L’affiliation est effective dès paiement reçu
PRIX DE L’ASSURANCE
Il faut distinguer le prix pour le Club et le prix pour les membres
1) Prix pour le club
- L’affiliation à la FFBC = 25 €/an
- Couvre en RC le CCT et ses dirigeants, en dommages corporels, en défense en Justice lors de toutes ses organisations
- Assurance « dégâts locatifs »= 155 €/an (pour la location de salles, chapiteau…)
- Assurance pour les bénévoles = 1 €/jour
- Affiliation d’un jour = 1,50 €(0,80 € pour assurance fédération 0,70 € pour club)
2) Prix pour les membres
- Solo = 40 €/an
- Famille = 50 €/an
- Jeunes = 25 €/an (jeune = moins de 16 ans, soit nés après le 31/12/2003)
Le Club pourra toujours signer les attestations de remboursement par la mutuelle.
3) Cotisations
Il faut distinguer :
- Affiliation au CCT Clermont (couvre les frais de voiture suiveuse et les frais administratifs)
- Prix de l’assurance (Solo ou Famille)
4) En pratique
Le membre s’affilie et paie sur le compte du CCT CLERMONT qui se charge de tout avec la FFBC.
5) FAQ
1) Définition de « compétition »
Lorsqu’une licence est demandée et obligatoire pour prendre le départ.
2) Notion de « famille »
= domicilié sous le même toit
3) Concernant les 8h, Gentlemen avec système de chrono.
Ces épreuves sont couvertes.
4) Participations aux Cyclosportives avec classements ( Marmotte, Ardéchoise, Etape du Tour, etc,..).
Ces épreuves sont couvertes pour autant qu’une licence ne soit pas obligatoire
5) Définition « vélo électrique »
Vélo pourvu d’un moteur électrique > 0,25 kW qui fournit une assistance au pédalage en combinaison avec la force musculaire. Vous devez donc pédaler pour que le moteur fournisse une assistance.
Est couvert par assurance « vélo » :
Puissance |
≤ 1000 W |
Code de la route d’application |
Vélo |
Suis-je obligé de porter un casque ? |
Recommandé |
Dois-je être en possession d’un permis de conduire ? |
Non |
Dois-je disposer d’un certificat de conformité ? |
Oui |
Dois-je faire immatriculer mon véhicule? |
Non |
Âge minimum du conducteur ? |
16 ans |
6) Au niveau assurance, je reçois bien une carte de membre de la FFBC qui m'évite de payer une assurance d'un jour quand je fais une épreuve en Belgique et étranger ? Ou je dois prendre la licence en plus FFBC ?
Tu reçois une carte membre FFBC - Lors de toutes les randos (seul - en groupe ou organisée - toute l'année - en Belgique et à l’étranger - Route ou VTT) tu es assuré.
7) Les conditions générales sont accessibles sur le site du club ?
Conditions générales = voir site vélo liberté (http://www.velo-liberte.be/), le volet assurance
8) L'activité principale Cyclo ou VTT est demandée sur le formulaire. Certains membres optent pour la formule famille vu l'étendue de l'assurance à la pratique pédestre.
Sur le formulaire, vous cochez les 2 cases - cyclo et VTT.
Si certains membres pratiquent la marche, il ne faut rien ajouter, cette activité étant couverte d'office (Prévu dans les statuts FFBC).
9) Les formulaires doivent-ils être transmis à la FFBC ou l'identification des affiliés via le site de la FFBC est-elle suffisante ?
Lors d'une première affiliation, il y a lieu de transmette les formulaires d'affiliation au secrétariat de la fédération; ces formulaires doivent être signés par l'affilié!
Par la suite, les années suivantes, le Club retrouvera ses membres enregistrés sur le site de la fédération « votre club » et il suffira alors de cocher la case de ré-affiliation.
10) L'affiliation à la FFBC génère t’elle des obligations pour le Club ?
Oui et Non…
Oui si on souhaite qu'une rando devienne 'fédérée' (reprise dans le calendrier et challenge des randos fédérées)
- tarif à respecter pour les 'fédérés' (voir site vélo-liberté)
- logiciel à télécharger et scanner les cartes des membres de la fédération et transmission de ces inscriptions sur serveur de la fédé pour comptabilisation pour challenge
Non si on ne souhaite pas qu'une rando devienne 'fédérée'
11) Concernant les activités dans un local pris en location une assurance complémentaire est-elle nécessaire ?
Une assurance complémentaire Club est nécessaire pour couvrir les dégâts qui y seraient occasionnés (ex : bris de vitre) +/-115€/an.
12) Que couvre l’affiliation club au prix de 20€ ?
RC et dommages corporels pour tous les faits liés à l'organisation.... Mais pas à un local.